L'allocation personnalisée à domicile

Marie Bashkirtseff - Musée des Beaux Arts de Nice


Exposé de Monsieur VILLANI sur l’Allocation Personnalisée à domicile au CODERPA du 15 janvier 2009
 

Ma présentation portera essentiellement sur l’APA à domicile, étant précisé qu’il existe également une APA en établissement répondant à des conditions similaires d’attribution. L’APA en établissement est destinée au financement du « tarif dépendance » des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ayant signé la convention tripartite de fonctionnement mise en œuvre dans le cadre de la réforme tarifaire. Je rappelle à ce titre que les tarifs se composent d’un « tarif hôtelier » et d’un « tarif dépendance » lié à la perte d’autonomie, redevables par la personne accueillie, et d’un « tarif soins » financés par l’assurance maladie.

Mais avant de commencer, je souhaite faire une mise en perspective.

En effet, l’APA s’inscrit dans la politique de maintien à domicile des personnes âgées qui vise à leur permettre de rester chez elles grâce à l’intervention d’une tierce personne pour les aider à accomplir certains actes de la vie quotidienne.

Ainsi, la personne âgée qui souhaite rester vivre chez elle peut financer son projet à l’aide de l’APA. Elle peut également bénéficier, à certaines conditions, de l’aide sociale départementale (aide ménagère) ou, à défaut, des aides de la Caisses nationale d’assurance vieillesse.

Quelques données démographiques : ainsi, la part des + 60 ans en France est de 20,65 %, dans les Alpes-Maritimes elle est de 26,86 %, soit 280.456 personnes sur 1.004.035, dont 14,37 % de + de 75 ans (2005)

Au niveau national, 638.000 personnes âgées bénéficient de l’APA à domicile au 30 juin 2007.

Dans les Alpes-Maritimes, 25 506 personnes âgées bénéficient de l’APA, dont 15 781 à domicile et 9 725 en établissement. A domicile, 5 245 perçoivent directement l’APA, le reste soit 10 536 sont en mode prestataire. Pour un budget prévisionnel pour 2009 de plus de 80 000 000 €uros.

Au niveau national, les dépenses brutes consacrées à la prise en charge de la dépendance, toutes aides confondues, tant en établissement qu’à domicile augmente en moyenne de 6% chaque année depuis 2004 (8 % dans les Alpes-Maritimes). L’APA a concentré en 2006 l’essentiel de ces dépenses.

L’APA à domicile est affectée au paiement de dépenses préalablement identifiées dans le cadre d’un plan d’aide. Plus de 90% des dépenses d’APA à domicile sont mobilisées pour financer le recours à un aidant.

Les 10% de dépenses d’APA à domicile restant servent, pour moitié, à prendre en charge différentes aides à l’autonomie (aides techniques, portage de repas, incontinence..) et, pour l’autre moitié, à l’accueil temporaire ou de jour en établissement, ainsi qu’au règlement de services rendus par les accueillants familiaux.

Qu’est ce que l’APA ?

L’Allocation personnalisée d’autonomie a été mise en place par une loi du 20 juillet 2001, pour se substituer, à compter du 1er janvier 2002, au dispositif transitoire de la prestation spécifique dépendance (PSD).

L’APA est une prestation attribuée et versée par le Conseil général, destinée aux personnes âgées qui ne peuvent plus, ou difficilement, accomplir les gestes simples de la vie quotidienne (se lever, se déplacer, s'habiller, faire sa toilette, prendre ses repas, etc.).

Les conditions d’attribution.

La loi APA du 20 juillet 2001 a institué un véritable droit universel, c’est à dire accessible à toutes personnes de 60 ans et plus sans conditions de ressources. En revanche, la participation du bénéficiaire varie en fonction du montant de ses revenus.

3 conditions d’accès :

-         La condition d’âge : l’APA peut être accordée aux personnes âgées d’au moins 60 ans.

-         La condition de résidence : le demandeur de l’APA doit attester d’une résidence stable et régulière en France.

-         La condition de perte d’autonomie : l’APA s’adresse aux personnes qui ont besoin d’une aide pour l’accomplissement des actes essentiels de la vie ou dont l’état nécessite une surveillance régulière. La détermination de la perte d’autonomie est faite par une équipe médico-sociale en fonction de la grille AGGIR (Autonomie gérontologique groupe iso-ressources).

Les 4 premiers groupes iso-ressources (GIR 1 à 4) de la grille nationale ouvrent droit à l’APA. La grille AGGIR classe les personnes âgées en six niveaux de perte d’autonomie :

-         GIR 1 : les personnes confinées au lit ou au fauteuil, ayant perdu leur autonomie mentale, corporelle, locomotrice et sociale, qui nécessitent une présence indispensable et continue d’intervenants

-         GIR 2 : les personnes confinées au lit ou au fauteuil dont les fonctions mentales ne sont pas totalement altérées et qui nécessitent une prise ne charge pour la plupart des activités de la vie courante, ou celles dont les fonctions mentales sont altérées mais qui ont conservé leurs capacités motrices

-         GIR 3 : les personnes ayant conservé leur autonomie mentale, partiellement leur autonomie motrice, mais qui nécessitent quotidiennement et plusieurs fois par jour des aides pour leur autonomie corporelle.

-         GIR 4 : les personnes qui n’assument pas seules leur transfert mais qui, une fois levées, peuvent se déplacer à l’intérieur du logement. Elles doivent être aidées pour la toilette et l’habillage.

-         GIR 5 : comporte des personnes ayant seulement besoin d’une aide ponctuelle pour la toilette, la préparation des repas et le ménage.

-         GIR 6 : réunit les personnes âgées n’ayant pas perdu leur autonomie pour les actes essentiels de la vie courante.

Monsieur Villani Yvan

La procédure d’attribution.

L’attribution et la gestion de l’APA sont assurées par les services départementaux.

Pour prétendre à l’APA, le demandeur doit constituer un dossier complet. Une phase d’instruction est ensuite déclenchée.

La demande.

Le retrait du dossier de demande se fait directement auprès des services du département (chez nous ou dans les circonscriptions d’action sociale) ou des organismes conventionnés (organismes de sécurité sociale, les centres locaux d’information et de coordination…), enfin en ligne sur le site internet www.cg06.fr.

Le dossier de demande complet doit contenir :

-         d’une part, des éléments déclaratifs, les rubriques du formulaire de demande doivent être clairement renseignées, notamment les éléments déclaratifs relatifs au patrimoine,

-         d’autre part, de l’ensemble des justificatifs suivants :

ü        la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non imposition sur le revenu,

ü        le cas échéant, la photocopie du dernier relevé des taxes foncières,

ü        la photocopie du livret de famille ou de la carte nationale d’identité ou d’un passeport de l’Union européenne ou d’un extrait d’acte de naissance pour un ressortissant français ou européen,

ü        la photocopie de la carte de résidence ou du titre de séjour de plus de 3 mois, si le demandeur n’est pas ressortissant d’un pays membre de ‘Union européenne,

ü        un relevé d’identité bancaire ou postale.

La demande doit être adressée directement au président du Conseil général.

A réception du dossier, les services du Conseil général étudient la demande, ils disposent d’un délai de 10 jours pour accuser réception du dossier :

-         S’il est complet, ils en accusent réception et une évaluation sociale est diligentée par le Conseil général au domicile du demandeur pour évaluer sa perte d’autonomie, et élaborer son plan d’aide personnalisé,

-         S’il est incomplet, le dossier lui est retourné et les pièces manquantes réclamées,

L’accusé réception doit mentionner la date d’enregistrement du dossier complet. En effet, c’est cette date qui fait courir le délai de 2 mois imparti au président du Conseil général pour notifier sa décision d’attribution.

L’instruction de la demande.

L’instruction comporte la vérification du respect des conditions administratives et l’évaluation du degré de perte d’autonomie de la personne âgée. Elle a lieu au cours d’une visite effectuée au domicile du demandeur par l’un au moins des membres de l’équipe médico-sociale. Si le demander appartient à un GR 1 à 4, elle donne lieu à la détermination du plan d’aide.

A l’inverse lorsque le demandeur relève des GIR 5 et 6, un compte rendu de visite lui est adressé, avec des conseils adaptés à sa situation. Par ailleurs, il est orienté vers sa caisse de retraite, afin d’étudier la possibilité d’autres aides.

Le contenu du plan d’aide

Le plan d’aide est une composante essentielle de l’APA à domicile. Il est établi par une équipe médico-sociale, et recense les modalités d’intervention qui lui paraissent les plus appropriées compte tenu du besoin d’aide et de l’état de perte d’autonomie du bénéficiaire. Son contenu est également adapté à la situation de la personne âgée et tient compte de son environnement social et familial.

C’est un plan d’aide individualisé.

L’APA peut être affectée à la couverture des dépenses de toute nature figurant dans le plan d’aide, et notamment :

-         à la rémunération d’un intervenant à domicile,

-         au règlement des frais d’accueil temporaire, avec ou sans hébergement, dans des établissements ou services autorisés à cet effet,

-         au règlement de services rendus par les accueillants familiaux,

-         aux dépenses d’aides techniques (barre d’appui, rehausseur de wc, siège de bain…), des matériels d’usage unique pour incontinence et toute autre dépense concourant à l’autonomie du bénéficiaire (service de portage de repas)

La décision d’attribution

L’attribution de l’APA est décidée par le président du Conseil général sur proposition de la commission APA. Elle est notifiée à la personne âgée par le président du Conseil général dans un délai de 2 mois à compter de la date d’enregistrement du dossier complet.

A défaut d’une notification dans le délai de 2 mois, l’APA est réputée accordée pour un montant forfaitaire égale à la moitié du montant maximal du plan d’aide prévu pour ll GIR 1 jusqu’à ce que la décision expresse du président du Conseil général soit notifié à l’intéressé. Cette somme s’imputera sur les montants de l’APA qui seront versées après la décision sur le fond.

Depuis la réforme intervenue le 31 mars 2003, la date d’ouverture des droits à domicile est fixée à la date de la notification de la décision d’attribution de l’allocation par le président du Conseil général (article L 232-14 alinéa 3 du CASF) et non plus rétroactivement à la date d’enregistrement du dossier complet.

Le montant et le versement de l’APA.

L’APA attribuée repose sur l’élaboration d’un plan d’aide qui prend en compte tous les aspects de la situation de la personnes âgées (degré d’autonomie, environnement familial et social…). Le montant maximal du plan d’aide est toutefois encadré par un barème national. En outre, ce montant est diminué d’une participation à la charge de la personne âgée. Celle-ci est calculée en fonction de ses ressources.

Le barème national

Le montant maximal du plan d’aide attribuable est fixé par un barème arrêté au niveau national, soit au 1^er septembre 2008 :

GIR 1................... 1 212,50 €

GIR 2................... 1 039,29 €

GIR 3...................... 779,47 €

GIR 4...................... 519,64 €

Ces montants maximum ne constituent pas l’allocation garantie aux allocataires selon leur GIR : il ne s’agit que des plafonds de l’aide allouée

La participation du bénéficiaire ou ticket modérateur

La participation laissée à la charge du bénéficiaire de l’APA est fonction de ses ressources.

Les ressources prises en compte correspondent :

-         au revenu déclaré de l'année de référence, mentionné sur le dernier avis d'imposition ou de non-imposition.

Cet avis d’imposition est établi par foyer fiscal : il intègre donc, le cas échéant, ceux de son conjoint, concubin ou de la personne avec laquelle il a conclu un PACS pour l'année civile de référence.

Il existe 10 catégories de revenus imposables tels que les salaires et assimilés, les pensions, retraites et rentes, les bénéfices industriels et commerciaux, les revenus des capitaux mobiliers nets, les revenus fonciers, les plus values de cessions de valeurs mobilières, etc.

Le revenu à prendre en compte au titre de l’APA est égal à la somme arithmétique des montants de  chaque catégorie de revenu : revenus avant déduction et abattement pour les salariés et assimilés ; les pensions, retraites et rentes ; les revenus mobiliers nets, revenus fonciers nets.

-         aux revenus soumis à prélèvement libératoire en application de l’article 125 A du CGI.

-         au patrimoine « dormant »

Cette notion recouvre les biens immobiliers et mobiliers qui ne sont ni exploités ni placé. Ils sont évalués de façon forfaitaire par application d’un pourcentage censé représenté le revenu annuel procuré à l’intéressé :

ü        50 % de leur valeur locative s'il s'agit d'immeubles bâtis

ü        80 % de cette valeur s'il s'agit de terrains non bâtis

ü        3 % des capitaux.

Les ressources non prises en compte

-         la retraite du combattant et des pensions attachées aux distinctions honorifiques,

-         des pensions alimentaires, des concours financiers versés par les descendants,

-         des rentes viagères, à condition qu'elles aient été constituées en faveur du demandeur par un ou plusieurs de ses enfants, ou lorsqu'elles ont été constituées par le demandeur lui-même ou son conjoint, pour se prémunir contre le risque de perte d'autonomie,

-         des prestations en natures dues au titre de l'assurance maladie, maternité, invalidité, de l'assurance accident du travail ou des prestations en nature dues au titre de la CMU,

-         des allocations de logement, de l'aide personnalisée au logement et des primes de déménagement,

-         de l'indemnité en capital attribuée à la victime d'un accident du travail,

-         de la prime de rééducation et du prêt d'honneur,

-         de la prise en charge des frais funéraires,

-         du capital décès versé par un régime de sécurité sociale.


Le musée Chéret ou musée des Beaux Arts

Les défis actuels de la politique de maintien à domicile

La création d’un droit universel d’aide à l’autonomie est d’actualité et devrait faire l’objet d’un projet de loi courant 2009, pour une mise en œuvre en 2010.

Aide à l’autonomie

Toute personne, quels que soient son âge, sa situation de handicap ou ses pathologies et éprouvant des difficultés dans les actes de la vie quotidienne (actes essentiels, activités domestiques, activités sociales) doit bénéficier temporairement ou durablement, d’un droit à compensation, le périmètre d’entrée de ce droit universel devant être encore précisé.

Aider à l’autonomie c’est répondre à un projet de vie. Il est dés lors pertinent d’éviter d’employer le mot « dépendance », ou « risque dépendance » qui donnerait à penser qu’il s’agit seulement de faire au mieux pendant un certain temps, là où il s’agit de permettre la réussite d’un projet.

Une réponse personnalisée

Toute personne admise à ce droit universel à compensation doit bénéficier d’une évaluation multidimensionnelle de sa situation dont l’objectif est de déterminer un plan de compensation personnalisé.

Chaque situation de vie doit être reconnue en ce qu’elle a de propre, et la réponse apportée vaut pour chacun en particulier. D’où une convergence des méthodes d’évaluation multidimensionnelle d’une situation partant des besoins de la personne mais d’une différenciation des réponses : « une convergence sans confusion »

Les dispositifs actuellement en vigueur (APA – PCH) devront évoluer à la lumière de cette nouvelle donne : l’universalité, afin de mutualiser ce qui fait tronc commun et de spécialiser des compétences en fonction des besoins spécifiques de chacun.

Un financement à trouver

Les dépenses publiques liées à la prise en charge des personnes dépendantes s’élèvent aujourd’hui à 19 milliards d’euros (financement de nouvelles structures d’accueil pour personnes âgées, versement de l’allocation personnalisée – APA, etc.), quant aux ménages, ils consacrent au moins 7 milliards d’euros par an en complément des ressources fournies par la solidarité nationale (paiement du ticket modérateur).

La mission d’information commune sur la prise en charge de la dépendance et la création d’un cinquième risque préconise un financement mixte du 5ème risque, organisé à partir de la solidarité nationale, socle sur lequel viendrait s’articuler un second étage alimenté par l’effort d’épargne des Français (financement assurantiel). Elle recommande également de partager le financement de l’APA à égalité entre l’Etat et les départements et de relever le plafond d’aide aux personnes isolées ou atteintes de maladies neurodégénératives bénéficiaires de l’APA

Lors de l'examen en première lecture du projet de loi de finances pour 2008, le Sénat a adopté, dans la nuit du 10 au 11 décembre, un amendement instaurant une récupération sur succession pour certains bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA). Cet amendement devait modifier l'article L.232-19 du Code de l'action sociale et des familles.

La rédaction adoptée par le Sénat prévoyait que "les sommes servies au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie ne font pas l'objet d'un recouvrement sur la succession du bénéficiaire, sur le légataire ou sur le donataire lorsque la valeur de l'actif net successoral est inférieure à 100.000 euros. Ce montant est actualisé chaque année dans la même proportion que la limite supérieure de la première tranche du barème de l'impôt sur le revenu et arrondi au millier d'euros le plus proche. Le recouvrement sur la succession du bénéficiaire s'exerce sur la partie de l'actif net successoral qui excède le montant mentionné au premier alinéa".

Cette nouvelle disposition s'appliquerait "aux allocations attribuées pour la première fois à leurs bénéficiaires à compter du 1er janvier 2009" (les titulaires actuels de l'APA ne seraient donc pas visés). En pratique, seraient surtout concernés par cette disposition les bénéficiaires de l'APA disposant de revenus moyens, mais d'un patrimoine significatif (par exemple les propriétaires d'une résidence principale ou secondaire). En effet, les personnes disposant de revenus relativement élevés ont certes droit à l'APA - qui, contrairement à la prestation spécifique dépendance (PSD), n'est pas soumise à condition de ressources -, mais le mode de calcul de cette prestation aboutit à des montants versés très faibles pour les bénéficiaires les plus aisés (qui la demandent en pratique pour bénéficier d'autres avantages annexes, sociaux ou fiscaux). La mesure concernerait donc principalement les classes moyennes.

Le gouvernement a présenté en mai dernier un projet prévoyant que les plus fortunés aient le choix entre recevoir l'APA à taux réduit, sans toucher au patrimoine, ou l'APA à taux plein, mais "gagée sur leur patrimoine"

Cet amendement et ce projet ont été rejetés, toutefois la question demeure d’actualité. En effet, le projet gouvernemental sur la création d'un "5e risque dépendance", qui doit être présenté devant le Parlement en 2009, devrait mieux prendre en compte le patrimoine des personnes dépendantes.

Je souhaite que les retraités des Alpes Maritimes sortent et visitent les musées du Département. En ce moment je conseille l'exposition du Musée des Arts Asiatiques sur les bois d'immortalité, ainsi que la visite du Musée Masséna. Pour ce musée vous êtes priés de regarder l'album photo qui a été récemment  mis en ligne sur ce site.
Nos articles sont toujours accompagnés de photos de musées qui les jalonnent et les éclairent.

Guy Muller